01Le service
Opseron fournit une plateforme intégrée de gestion d'entreprise (ERP, CRM, MRP, RH et plus) accessible via internet. Nous l'améliorons en continu : des fonctionnalités peuvent être ajoutées, modifiées ou retirées avec un préavis raisonnable.
02Comptes et accès
Vous êtes responsable des comptes de votre espace de travail, y compris des actions de vos utilisateurs et de la confidentialité des identifiants. Nous pouvons suspendre un accès utilisé en violation de ces conditions.
- Un compte par personne, avec des permissions par rôles.
- Gardez vos identifiants confidentiels ; signalez tout usage abusif.
- Fournissez des informations d'entreprise et de facturation exactes.
03Tarifs et paiement
Les offres sont facturées par utilisateur et par mois (ou selon convention). Les factures sont exigibles aux conditions énoncées. Un retard de paiement peut entraîner une suspension après préavis. Les changements de prix pour la prochaine période de renouvellement sont annoncés au moins 30 jours à l'avance.
04Usage acceptable
Vous ne devez pas utiliser le service pour enfreindre la loi, envoyer des messages commerciaux non sollicités, stocker du contenu illégal, ou tenter d'accéder sans autorisation à la plateforme, à nos systèmes ou aux données d'autres clients.
- Aucun contenu illégal ou contrefaisant.
- Pas de spam ni d'abus des fonctions de messagerie.
- Pas de prospection, de scraping ou d'automatisation non autorisée.
- Pas de rétro-ingénierie au-delà de ce que la loi autorise.
05Vos données
Les données que vous mettez dans la plateforme vous appartiennent. Nous les traitons pour fournir le service, nous ne les vendons pas, et nous les supprimons à la résiliation. En tant que sous-traitant des données de vos utilisateurs finaux, nous suivons vos instructions dans le cadre d'un accord de traitement.
06Disponibilité et support
Nous visons une disponibilité mensuelle de 99,9 % pour la plateforme, hors maintenances programmées. Les offres standard incluent un support avec des délais de réponse annoncés ; les contrats Enterprise ajoutent des SLA dédiés et des contacts dédiés.
07Propriété intellectuelle
La plateforme, sa conception et sa documentation appartiennent à Opseron Technologies. Vous conservez tous les droits sur vos données. Nous vous accordons un droit d'utilisation non exclusif et non transférable du service pour votre activité pendant la durée de votre abonnement.
08Confidentialité
Chaque partie garde confidentielles les informations non publiques de l'autre. Cela couvre vos données, nos tarifs et notre architecture, ainsi que tout élément marqué ou raisonnablement compris comme confidentiel.
09Limitation de responsabilité
Le service est fourni avec une diligence raisonnable. Dans la mesure permise par la loi, notre responsabilité totale est limitée aux frais que vous avez payés au cours des douze mois précédant la réclamation. Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects ou consécutifs, y compris la perte de profits ou de données.
10Durée et résiliation
Votre abonnement se renouvelle pour la durée convenue. Vous pouvez résilier au renouvellement ; l'espace de travail reste disponible jusqu'à la fin de la période payée et vos données peuvent être exportées jusqu'à la clôture du compte. Nous pouvons résilier avec préavis si vous violez ces conditions sans remédier à la violation sous 30 jours.
11Modifications et droit applicable
Nous pouvons mettre à jour ces conditions avec un préavis raisonnable ; l'usage continu après le préavis vaut acceptation. Ces conditions sont régies par le droit du Royaume du Maroc et les parties se soumettent à la juridiction de ses tribunaux.